Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES RHON ' ALPIN
Monsieur GUILLEN Fernand

Numéro de dépôt :
97690282
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque DELICES RHON ' ALPIN

Déposée le 30 juillet 1997 par monsieur GUILLEN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES RHON ' ALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est monsieur GUILLEN Fernand domicilié(e) 4, rue du Puits Neuf, 69124 COLOMBIER SAUGNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. GUILLEN Fernand - France.

La marque DELICES RHON ' ALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES RHON ' ALPIN est expirée depuis le 30 juillet 2007.

GUILLEN Fernand a également déposé les autres marques suivantes : MACK , SABLES MARGUERITE


Monsieur GUILLEN Fernand - 4, rue du Puits Neuf, 69124 COLOMBIER SAUGNIEU - France


Mr. GUILLEN Fernand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Volaille et gibier à l'exception des volailles de type Gallus. Viande et poisson Extrait de viande. Fruit et légumes. Séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes oeufs. Lait et produits laitiers. Huiles et graisses végétales. Café. Thé. Cacao. Sucre. Riz. Farines et préparation de céréales. Pain. Pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles. Miel. Levure. Poudre levante. Sel. Moutarde. Vinaigre. Condiments. Epices. Glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.